Le présent site (« le site ») est édité par ALT, SASU au capital de 1.000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Tours sous le numéro 905130191, dont le siège social est situé 18 rue Emile Zola 37700 Saint-Pierre-des-Corps.

Le Directeur de la publication du site est Théo Jaquet.

L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.

PRÉAMBULE

www.alt-paris.com (dénommé ci-après «le site ») appartient à la société ALT SASU (dénommée ci-après « ALT ») au capital de 1000 euros, dont le siège social se situe au 18 rue Emile-Zola, 37700 Saint-Pierre-des-Corps, France. Elle est immatriculée au RCS de Tours sous le n°905130191, n° de TVA intra-communautaire FR36905130191.

ARTICLE 1 - PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site au jour de la consultation du site par le client. Ces informations sont mises à jour régulièrement et ALT apporte le plus grand soin à la rédaction de ces informations. Cependant, il peut arriver qu’une erreur se produise dans la mise à jour, cette erreur n’engage en aucun cas la responsabilité de ALT, ce que le client reconnait et accepte.

Les photographies présentées à des fins d’illustration ne constituent pas un document contractuel. ALT se réserve le droit de modifier toute information présente sur le site sans en informer le client au préalable.

Les produits présentés sur le site sont livrés dans la limite des stocks disponibles. Le vendeur informera
immédiatement le client en cas d’indisponibilité du produit commandé et peut lui proposer un produit équivalent, un bon d’achat ou un remboursement des sommes versées.

Les produits vendus sur le site ne peuvent être revendus ni re-conditionnés et revendus sans l’accord écrit de la société ALT.

ARTICLE 2 - INSCRIPTION SUR LE SITE

La commande d’un article ne nécessite pas l’inscription du client au site par le biais de la création d’un compte client. Cependant, la création d’un compte permet au client de bénéficier d’avantages spécifiques et de faciliter sa démarche d’achat.

L’inscription du client est validée par ALT après vérification du formulaire d’inscription rempli par le client. Lors de la création du compte, le client est tenu de s’assurer de l’exactitude des informations fournies et est tenu de toujours mettre à jour ses informations personnelles. En cas d’erreur dans les coordonnées du destinataire, ALT ne saurait être responsable de l’impossibilité de livrer la commande.

En créant un compte client sur le site, le client déclare garantit à ALT qu’il est majeur et a la capacité
juridique pour contracter.

ALT se réserve le droit de supprimer le compte du client à tout moment.

ARTICLE 3 - CHAMP D'APPLICATION

Ces conditions générales sont
applicables à toutes les ventes de produits ALT réalisées via le site.

Le client déclare avoir pris
connaissance des présentes Conditions Générales de Vente avant de passer commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation des présentes
Conditions Générales de Vente.

ALT se réserve le droit de modifier
ces Conditions Générales de Vente à tout moment.

ARTICLE 4 - COMMANDE 

Les illustrations et descriptions des
produits proposés à la vente sont fournies à titre indicatif et n’engage à
aucun moment la responsabilité de ALT. Les clients peuvent obtenir des
renseignements complémentaires en contactant le service client par email à contact@alt-paris.com.

Pour passer commande d’un produit, le client devra remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires. Il est possible qu’en cas d’inactivité de la connexion, les articles sélectionnés par le client ne soit plus disponibles, dans ce cas, le client devra reprendre son processus de commande depuis le début.

Toutes les étapes nécessaires à la
vente seront précisées sur le site. Le client aura la possibilité de vérifier
le détail de sa commande et son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de valider celle-ci. Dès lors que le client a validé sa commande, ALT accusera réception de celle-ci par voie électronique.

La vente ne sera considérée comme
définitive qu'après l'envoi au client de la confirmation de la commande par ALT. 

ALT se réserve le droit à tout moment
de retirer tout produit de la vente ou de modifier le contenu relatif à ce
produit. Il peut arriver dans de très rares cas que ALT soit amenée à refuser de traiter une commande après avoir adressé au client un email de confirmation résumant la commande.

ALT ne saurait être tenue responsable par le client du fait de la décision de retirer un produit du site ou du refus de traiter une commande. Les commandes passées sur le site sont réservées aux particuliers, pour leur usage propre et non pour la revente. À ce titre, ALT ne vend ses produits que dans des quantités correspondant aux besoin moyen d’un foyer.

ARTICLE 5 - PRIX

Le prix des articles s’entend toutes taxes comprises. Les frais de livraison des articles sont pris en charge par ALT sauf mention contraire. Tous les prix indiqués sont calculés en fonction de la TVA applicable en France, qui peut être différente selon le pays de facturation. Pour les ventes effectuées à l’étranger, le paiement des droits et taxes divers ou le dédouanement sont à la charge du client.

ALT se réserve le droit de modifier
ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs affichés au moment de l’enregistrement de la commande et sous réserve de disponibilité.

ARTICLE 6 - PAIEMENT

Le règlement des achats du client
s’effectue par carte bancaire (sont acceptées les cartes du réseau »CB », Mastercard, Visa, American Express) ainsi que par
paiement électronique (Apple Pay, PayPal). Les produits sont payables comptant lors de la commande.

Le règlement des achat s’effectue vie
la plateforme sécurisée de notre partenaire Stripe. Le client reconnait que la communication de son numéro de carte bancaire à ALT vaut autorisation de débit de son compte à hauteur du prix de la commande passée. La carte bancaire du client est débitée au moment de la préparation de la commande.

Le client a également la possibilité
d'opter pour le paiement en trois fois sans frais. Ce mode de règlement
s'effectue via notre partenaire Alma. Si le client choisi ce mode de règlement (sous réserve d'acceptation par Alma), il sera prélevé du tiers du montant de sa commande au moment de l'achat, du deuxième tiers un mois plus tard et du troisième tiers deux mois plus tard. Le paiement en trois fois sans frais ne peut être réalisé pour des commandes d'un montant supérieur à 2.000 euros.

ARTICLE 7 - LIVRAISON

Selon les délais annoncés par nos prestataires, les livraisons peuvent être assurées par La Poste ou un autre transporteur (UPS, DHL…). Les livraisons sont assurées du lundi au vendredi. Lors de l’acheminement de la commande, le risque de perte
ou de détérioration du produit est assumé par ALT ou par le transporteur et est transféré au client lors de la livraison.

La livraison est effectuée à
l’adresse de livraison indiquée par le client. ALT livre les commandes dans un délai de principe de 5 à 7 jours maximum. ALT ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait. Les colis sont généralement
expédiés en 24 à 48h après réception de votre paiement. Concernant les commandes de produits "en rupture de stock", "en
pré-commande", "personnalisés" ou "sur-mesures" le délai de livraison est généralement de 3 à 4 semaines. Conformément au Code de
la consommation, la livraison des articles interviendra dans les délais
communiquée par ALT et le cas échéant au plus tard dans les 30 jours à compter de la date de commande sous réserve du paiement intégral de la commande. Le client dispose de la faculté de faire livrer les articles à une personne
physique dans le cadre d’un cadeau par exemple. Aucune livraison ne pourra être effectuée dans les hôtels, à des adresses professionnelles ou à des boites postales.

Les délais communiqués ne le sont
qu’à titre indicatif. Si, lors de la livraison l’aspect extérieur du colis
n’est pas intact, le client procédera à son ouverture en présence du
transporteur. Si les articles sont endommagés, le client les détaillera sur le bon de livraison. La livraison vous est offerte pour des expéditions en France. Elle sera facturée 10€ pour un envoi en Europe, nous n'effectuons pour le
moment pas d'expédition à l'international.

ARTICLE 8 - DROIT DE RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT

Le client bénéficie d’un droit de rétractation légal qu’il peut exercer dans un délai de 14 jours après la réception du bien, s’il remplit les conditions posées par ces dispositions, sans avoir à motiver sa décision. Passé ce délai, le client ne pourra plus exercer son droit de rétractation.

Ce droit de rétractation ne peut
s’exercer pour le retour de produits personnalisés, faits sur-mesure ou selon les spécifications demandées par le client.

Pour notifier sa décision de
rétractation, le client contactera le service client d’ALT via l’adresse
suivante: contact@alt-paris.com.

Le client doit retourner les articles
livrés, dans leur emballage d’origine et complets (pochette, certificat,
enveloppe, etc…). Les articles retournés incomplets, abimés, endommagés, portés ou utilisés ne seront ni remboursés ni échangés et lui seront retournés.

Le remboursement des sommes versées interviendra dans les 14 jours suivant la date à laquelle ALT a reçu les produits retournés et s’effectuera selon le mode de paiement utilisé lors de la commande. À noter que dans le cas d’un cadeau, le droit de rétractation reste au bénéfice du client et ne peut être exercé par le bénéficiaire du cadeau.

ARTICLE 9 - CONFORMITÉ

Le client doit s’assurer que les articles qui lui ont été livrés correspondent à sa commande. Dans l’hypothèse où les articles ne seraient pas conformes à sa commande, le client devra en informer le service client ALT en utilisant l’adresse suivante: contact@alt-paris.com.

La présence d’un vice ou d’un défaut
apparent sur un produit doit donner lieu à une réclamation par courrier
électronique à contact@alt-paris.com dans les trois jours suivant la livraison. Le client devra expliquer le vice constaté. Passé ce délai, aucune réclamation, retour ou échange ne seront acceptés. Le client devra retourner les articles livrés, dans leur emballage d’origine et complets (pochette, certificat, enveloppe, etc…). Si le défaut est confirmé par ALT, il donnera lieu à un avoir au profit du client, à un échange, au remplacement du produit ou à un remboursement du prix de l’article dans un délai de 14 jours. En cas de non-respect de la procédure de retour, aucun échange ou remboursement n’est possible.

ARTICLE 10 - RÉCLAMATION

Pour toute question, information ou
réclamation relatives aux conditions de vente ou aux produits, le client peut contacter le Service Client ALT via le formulaire disponible en ligne dans la rubrique « Nous contacter » ou directement à l’adresse contact@alt-paris.com.


ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La marque ALT ainsi que l’ensemble des marques figuratives ou non, les
illustrations, images, illustrations figurants sur les produits ALT, qu’ils
soient déposés ou non, demeurent la propriété exclusive de la société ALT.

Toute reproduction totale
ou partielle, modification ou utilisation des, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord préalable de la société ALT, est strictement interdite.

PRÉAMBULE

Nous accordons une grande importance à votre vie privée et mettons un point d’honneur à la protéger. Nous estimons que vous devez facilement savoir quelles sont les données à caractère personnel que nous recueillons et utilisons.

La présente Politique de Protection des Données (la « Politique ») vous explique comment ALT SASU (« nous », « notre » « nos »), dont le siège social est situé 18 rue Emile-Zola, 37700 Saint-Pierre-des-Corps, France traite les données à caractère personnel de ses clients et prospects (« vous », « vos », « votre ») afin de vous fournir la meilleure expérience client possible. ALT collecte, conserve, traite, utilise et communique des données à caractère personnel vous concernant lorsque vous utilisez le site internet ou visiter nos pages sur les réseaux sociaux.


1 - QUELLES DONNÉES COLLECTONS-NOUS ?

Voici les données à caractère personnel que nous sommes susceptibles de collecter:

- Vos coordonnées et votre identité comme vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail. Ces informations sont collectées lorsque vous décidez de les communiquer par exemple lors de la création d’un compte en ligne, la participation à un événement, un achat, le remplissage d’un formulaire, d’un retour ou un d’un échange.

- Les informations de paiement comme les numéros de carte bancaire, de compte bancaire, les informations du compte PayPal ou toute autre information de paiement que vous nous avez communiqué pour régler un achat.

- Des informations démographiques telles que votre sexe et votre date de naissance. 

- Les informations que vous communiquez publiquement, sur Nos réseaux sociaux ou Nos sites Web, par exemple pour donner votre avis sur un produit. 

- Des informations concernant vos centres d’intérêts que vous acceptez de communiquer lors de vos échanges avec notre service client (tels que vos préférences sur nos collection, votre taille…).

- Informations relatives à vos achats en ligne ou en boutique (type, quantité de produits achetés et leurs prix).

- Lors de votre navigation sur notre site internet, nous pouvons recueillir des informations sur votre navigateur et votre comportement de navigation. 

Ces données sont collectées directement auprès de vous (lorsque vous créez un compte sur notre site, quand vous effectuez un achat ou que vous communiquez avec notre service client).
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Nous vous rappelons que notre site internet n’est pas destiné aux enfants. De ce fait, nous ne collectons pas sciemment des informations concernant des enfants. Vous devez être âgés d’au moins 18 ans pour effectuer des transactions sur notre site. En effectuant une transaction, vous certifiez que vous êtes âgés d’au moins dix-huit ans et êtes pleinement en mesure de le faire.

2 - QUE SONT LES COOKIES ?

Nous pouvons collecter certaines informations via des cookies, un cookie est un petit fichier sauvegardé sur votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile et qui permet d’enregistrer et de suivre des données concernant votre utilisation du site internet www.alt-paris.com afin de vous identifier ou de stocker votre sélection de produits dans votre panier par exemple. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

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Nous utilisons également des cookies d'analyses statistiques qui recueillent des informations sur la navigation faite sur notre site, nous permettant de vous offrir la meilleure expérience possible. Il y a également les cookies publicitaires qui visent à personnaliser et/ou améliorer les
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3 - POURQUOI COLLECTONS-NOUS VOS DONNÉES ?

Nous recueillons et utilisons vos données à caractère personnel car nous avons obtenu votre consentement préalable (par exemple lorsque vous vous abonnez à notre newsletter). Vous avez d’ailleurs le droit de révoquer votre consentement à tout moment.

Vos données à caractère personnel peuvent être utilisées afin d’améliorer notre site internet, nos communications et nos produits afin d’améliorer votre expérience avec ALT. Ces données nous sont aussi indispensables pour la livraison de vos commandes mais aussi afin de répondre à vos questions concernant notre entreprise et son fonctionnement.

Vos données nous permettent également de vous protéger en luttant contre les risques de fraude ou de vol.

Enfin ces données sont utilisées à des fins de statistiques et d’analyse et nous permettent de conserver un historique des transactions pour répondre à d’éventuels besoins administratif ou juridiques.

4 - AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS DONNÉES ?

Nous pouvons divulguer vos données à caractère personnel aux employés de ALT qui ont besoin d’avoir accès à ces données et qui sont autorisés à les traiter pour les finalités mentionnées précédemment et qui s’engagent à en respecter la confidentialité.

Il est également possible que nous soyons amenés à divulguer ces données à des tiers agissant pour le compte de ALT pour servir des intérêts tels que l’assistance informatique, la réalisation de campagne marketing, le traitement et le paiement des commandes, le service de livraison…

Ces tiers s’engagent à respecter la confidentialité de ces données et ne sont pas autorisés à utiliser vos données à caractère personnel pour toute autre finalité.

Enfin, nous pouvons être tenus de divulguer ces données à caractère personnel dans le cadre d’un procédure judiciaire.

5 - COMBIEN DE TEMPS SONT CONSERVÉES CES DONNÉES ?

Vos données à caractère personnel sont traitées pendant la période nécessaire pour les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies, pour se conformer aux obligations légales et réglementaires et pour la durée de toute période nécessaire à l’établissement, l’exercice ou la défense de droits légaux.

Pour nos clients potentiels les données sont conservées pendant trois ans à compter de votre dernière action, puis supprimées ou archivées afin de respecter les obligations légales de conservation. 

Concernant nos clients, les données sont conservées pendant toute la durée de notre relation commerciale et jusqu’à dix ans, puis supprimées ou archivées afin de respecter les obligations légales de conservation. 

Quant aux cookies, ils sont stockés jusqu’à 13 mois à partir du moment où ils ont été installés sur votre appareil.

6 - LA PROTECTION DE VOS DONNÉES À CARACTÈRES PERSONNEL

Toutes vos données à caractère personnel sont strictement confidentielles et ne seront accessibles qu’en cas de nécessité, uniquement par la société ALT, ses employés et prestataires. Nous limitons l’accès à vos données à caractère personnel aux personnes qui ont réellement besoin d’y accéder pour des raisons professionnelles. Malgré toutes les précautions que nous prenons,  la transmission d’informations via Internet n’est pas totalement sécurisée. Nous ne pouvons donc pas garantir la sécurité de vos données à caractère personnel que vous nous avez transmises via Internet. Une telle transmission se fait à vos propres risques et vous reconnaissez et acceptez que nous déclinons toute responsabilité en cas d’utilisation, de distribution, de dommage ou de destruction non autorisés de vos données.

7 - VOS DROITS

Conformément au droit applicable à la protection des données, vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement et le transfert de vos données à caractère personnel.

Vous pouvez décider de retirer votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel. Si vous ne souhaitez plus recevoir nos informations promotionnelles, nous vous rappelons que vous pouvez révoquer votre consentement au marketing direct à tout moment directement à partir du lien de désabonnement inclus dans chaque email publicitaire que nous vous envoyons. Si vous le faites, nous mettrons rapidement à jour nos bases de données et prendrons toutes les mesures raisonnables pour répondre à votre demande le plus rapidement possible.

Toutefois nous pourrons continuer à vous contacter dans la concernant tout produit ou service que vous avez demandé.

8 - NOUS CONTACTER

Pour toute question relative à votre compte, pour révoquer votre consentement, pour poser des questions d’ordre général ou pour porter réclamation, veuillez communiquer avec notre service client :

- Par e-mail : contact@alt-paris.com

- Par courrier : ALT, 29 rue des Martyrs, 75009 Paris, France.

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